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Lexique de l'assurance

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Term Definition
Préjudice d'agrément

préjudice d'agrément ne se limite pas à la seule impossibilité de se livrer à une activité ludique ou sportive mais s'entend comme de la privation des agréments normaux de l'existence sans que la victime ait à justifier qu'avant l'accident elle se livrait à des activités sportives ou distractions autres que celles de la vie courante, qu'ainsi la résolution no 75-7 du 14 mars 1975 du Comité des ministres du Conseil de l'Europe définit ce préjudice comme étant les " divers troubles et désagréments tels que des malaises, des insomnies, un sentiment d'infériorité, une diminution des plaisirs de la vie causée notamment par l'impossibilité de se livrer à certaines activités d'agrément. Son indemnisation fait selon le cas d'espèce.

Préjudice esthétique

Constitué par la persistance de disgrâces physiques (cicatrices ou déformation) et également de disgrâces dynamiques (claudication, perte de la grâce gestuelle)

Pretium Doloris

ou SE Souffrances endurées : souffrances physiques et psychiques, ainsi que les troubles associés.

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